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Chroniques

Enseignants/Doctorants

"Internet et identité virtuelle des personnes"

par Philippe MOURON
Allocataire-Moniteur - IREDIC

Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, n° 124, 2008/4, pp. 2409-2438

"<Note2be.com> : la notation ou pas des enseignants, telle est la question..."

par Jean FRAYSSINET
Directeur de l'IREDIC

Revue Lamy Droit de l'Immatériel, mai 2008, pp. 30-36

"Trente ans après, la loi «Informatique et libertés» se cherche encore"

par Jean FRAYSSINET
Directeur de l'IREDIC

Revue Lamy Droit de l'Immatériel, janvier 2008, pp. 69-73

"Public procurement dematerialized contracts award and the protection of information"

par
Frédéric LAURIE
3 juillet 2007 - ISA-CNES - Toulouse

"Le Conseil d'Etat relance la CNIL dans la lutte contre la contrefaçon sur internet"

par Jean FRAYSSINET
Directeur de l'IREDIC
Légipresse, n° 243, juillet-août 2007, pp. 141-146

"Droit, droits et nouvelles technologies"

Rapport présenté au XXXème Congrès de l'Institut International de Droit d'Expression et d'Inspiration Françaises
Le Caire - décembre 2006


par Jean FRAYSSINET
Directeur de l'IREDIC

"La loi informatique, fichiers et libertés modifiée et les organismes de presse écrite et audiovisuelle"

par Jean FRAYSSINET
Directeur de l'IREDIC
Légipresse, n° 230, avril 2006, pp. 31-36

"Le décret n° 2005-1309 du 20 octobre 2005 pris pour l’application de la loi modifiée du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique aux fichiers et aux libertés"

par Jean FRAYSSINET
Directeur de l'IREDIC
Revue Lamy Droit de l’immatériel, décembre 2005, pp. 24-25

"La loi relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi du 6 août 2004 : continuité et/ou rupture ?"

par Jean FRAYSSINET
Directeur de l'IREDIC
Revue Lamy Droit de l’immatériel, octobre 2005, pp. 50 à 55

"La loi Informatique, fichiers et libertés cuvée 2004 et le droit du travail : constantes et nouveautés"

par Jean FRAYSSINET
Directeur de l'IREDIC
Actes des journées prud’homales d’Aix-en-Provence, Centre de Droit Social, PUAM, 2005

"Le secret des correspondances et la liberté d'exercice des mandats
par les élus locaux sont des libertés fondamentales protégées par le référé-liberté
"

par Jean FRAYSSINET
Directeur de l'IREDIC
Communication Commerce Electronique, nov. 2004, p. 18.

Promotion 2008/2009

"La lutte contre la pédopornographie sur internet: encore et toujours d'actualité!"

Par Angela LAMORE
Etudiante en Master II Droit des médias et des télécommunications

Promotion 2006/2007

"La censure d'Internet en Chine"

par Angélique COUTANT
Etudiante en Master II Droit et métiers de l'audiovisuel
IREDIC

"Le marketing et les nouvelles technologies : le buzz"

par Yoann TALHOUARNE
Etudiante en Master II Droit et métiers de l'audiovisuel
IREDIC

Promotion 2004/2005

 

"La procédure d'attribution des noms de domaine en ".FR" "

par Chloé BELLERET et Ronan de LECLUSE
Etudiants en DEA Droit des Médias
IREDIC

"L'évolution du régime de la responsabilité de l'hébergeur"

par Jurgita PETRAUSKAITE
Etudiante en DEA Droit des Médias
IREDIC

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