Rapports & Mémoires
L'INDUSTRIE
MUSICALE FRANCAISE ET LE STAR SYSTEM
Auteur : A.-C. BLANCHON
Directeur de mémoire : J. FRAYSSINET
Année universitaire : 2007/2008
LA GESTION COLLECTIVE TRANSFRONTALIERE DU DROIT D'AUTEUR
DANS LE DOMAINE DES SERVICES DE MUSIQUE EN LIGNE Auteur : C. TWARDY
Directeur de mémoire : J. FRAYSSINET
Année universitaire : 2007/2008
LE
LIVRE NUMERIQUE
Auteur : M. SANTUCCI
Directeur de mémoire : X. AGOSTINELLI
Année universitaire : 2005/2006
Note : 16/20
Mots clefs : droits d’auteur, livre,
numérisation, exploitation, contrat d'édition,
distribution, aspects culturels.
LE
DROIT D'AUTEUR ET LE DROIT COMMUNAUTAIRE: LA DELICATE QUESTION
DE L'EPUISEMENT DES DROITS.
Auteur : X. DIJOUX
Directeur de mémoire : X. AGOSTINELLI
Année universitaire : 2004/2005
Note : 18/20
Mots clefs : droits d’auteur, épuisement
des droits, droits communautaire, droits voisins, compétences
communautaires, droit de distribution, protection, droit
sui
generis, libre circulation, directive, droit de la concurrence.
L'HISTOIRE
DU DROIT SUR L'IMAGE DES CHOSES.
Auteur: A.-S. DEFFAUX
Directeur de mémoire: X. AGOSTINELLI
Année universitaire: 2003/2004
Note: 15/20
Mots clefs: Droit à l’image,
droit de la propriété,
droit d'auteur, droit patrimonial, droit moral, photographie,
exploitation, droit de citation, libre accès, patrimoine
culturel.
LE
DROIT A L'IMAGE DES PERSONNES ET DES BIENS PROPOSITION POUR
UNE REFORME.
Auteur: V. MAURICARD
Directeur de mémoire: X. AGOSTINELLI
Année universitaire: 2003/2004
Mots clefs: Droit à l’image,
droit de la personnalité, personnes privées,
publiques, autonomie, caricature, droit de la propriété,
patrimonial, moral, droit à l’oubli, droit international,
parasitisme, abus, droit comparé Allemagne Angleterre
USA, doctrine, photographie, exploitation, droit de citation,
libre accès, patrimoine culturel.
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